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EDITEUR DU SITE

Diary SIS
53, Allée de Mégevie 33170 GRADIGNAN
Tél.: 05 56 70 00 25

Siret : 79988824300026 RCS Bordeaux

Date de mise en ligne : 01/10/2015
Directeur de la publication : M. Mame Makhtar Thiam

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site : Dawame - 11 Rue Flèche, 33300, Bordeaux.
Optimisation : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec Drupal
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITE 

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

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Diary SIS - 53, Allée de Mégevie 33170 GRADIGNAN ou envoyer un courrier à contact@diarysis.com

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

L’utilisation du site www.diarysis.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.diarysis.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.diarysis.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.diarysis.com est mis à jour régulièrement.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

RESPONSABILITE

La responsabilité de Diary SIS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Diary SIS ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis-à-jour.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.diarysis.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Diary SIS. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Diary SIS.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Diary SIS sur le site www.diarysis.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Tout litige portant sur l'utilisation du site www.diarysis.com est soumis au droit français et  est de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de BORDEAUX.  

 

Crédit photos : copyright Diary SIS - Fotolia.com - Istockphoto.com

 

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Objet

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Données collectées

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